Licence

Copyright

Pour tous les livres encore sous copyright, nous devons recevoir une licence de copyright signée de tous les ayant-droits. Chaque licence doit contenir une annexe 1 remplie qui liste les livres couverts par la licence d'agrément. Des livres supplémentaires peuvent être ajoutés à l'annexe 1 n'importe quand ultérieurement. Des droits de licence supplémentaires peuvent être octroyés ou refusés dans l'annexe 2 (attachée à la licence). Pour plus d'information sur le procédé de licence, veuillez vous référer à la fiche de renseignements sur la licence de copyright.

  • • Fiche de renseignements sur la licence de copyright (PDF)
  • Licence de copyright (PDF)
  • • Annexe 1 à la licence de copyright (Microsoft Word)

Domaine public

Une autorisation d'utiliser des documents de librairie est disponible pour les livres du domaine public. Chaque autorisation doit comprendre une annexe 1 remplie qui liste les livres couverts par l'agrément d'autorisation. Des livres supplémentaires peuvent être ajoutés à l'annexe 1 n'importe quand ultérieurement.

  • Autorisation d'utiliser des documents de librairie (PDF)
  • Annexe 1 à l'autorisation d'utiliser des documents de librairie (Microsoft Word)

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